Les grands défis pour les communautés autochtones et nordiques sont les impacts des changements climatiques, le coût de l'énergie et ce qu'il en coûte pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. La preuve scientifique indique que les changements climatiques peuvent avoir un impact sur les autochtones et les habitats du Nord plus important que pour les autres groupes au Canada.

Même avec des politiques et des mesures exhaustives visant les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique, il demeure nécessaire de réduire les émissions importantes dans les collectivités autochtones et nordiques, dont beaucoup ont une infrastructure communautaire vieille ou vieillissante et comptent sur les systèmes au diesel produisant beaucoup d'émissions et de pollution pour la production d'électricité.

Le programme écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques collaborera avec toutes ces collectivités (y compris les 150 environ qui sont éloignées et font appel au diesel pour leur énergie) en vue d'améliorer l'efficacité énergétique et d'adopter d'autres sources d'énergie, pour réduire la dépendance sur le diesel.

Le programme aidera financièrement les collectivités à tous les stades du développement de projets, notamment la détermination et la conception du projet, les études de faisabilité et de planification, la gestion financière et de projet, les partenariats avec prise de participation, les ententes d'achat d'énergie et l'achèvement des projets.

Les avantages viseront les projets d'énergie renouvelable et d'efficacité énergétique et engloberont des investissements dans des petits et micro projets de centrales hydroélectriques, les éoliennes, les projets visant une meilleure efficacité de la production au diesel, le chauffage centralisé et le chauffage géothermique.

Technologies énergétiques démontrées

Les projets admissibles devront se centrer sur des technologies énergétiques éprouvées. Ces technologies comprennent les suivantes (lorsque c'est réalisable) :

• Énergies renouvelables : petites ou microcentrales hydroélectriques, éoliennes, énergie solaire PV et biomasse.
  
  
• Efficacité énergétique : meilleure efficacité de la production au diesel (dans les collectivités hors réseau), applications de chauffage centralisé, énergie héliothermique, systèmes géothermiques et meilleurs systèmes énergétiques et de chauffage dans les immeubles communautaires.

Domaines de travail clés

Pour soutenir la mise au point et en œuvre des projets d'énergie renouvelable et d'efficacité énergétique, les domaines de travail suivants ont été retenus comme conduisant à la durabilité énergétique à long terme dans les collectivités :

Élaboration de plans et de projets de base relatifs à l'énergie propre dans les collectivités : Soutien accordé aux plans communautaires qui mettent l'accent sur la planification de l'énergie renouvelable et propre afin d'assurer le développement économique, de rehausser les perspectives d'emploi et d'améliorer les conditions environnementales. Les plans devraient aborder les objectifs de l'initiative sur l'air pur et du programme d'énergie propre du gouvernement.

Contributions aux projets d'énergie renouvelable : Contributions financières pour les projets d'énergie renouvelable à l'appui des collectivités autochtones et nordiques pour la mise au point et en œuvre des projets.

Contributions aux projets d'efficacité énergétique : Contributions financières pour les projets d'efficacité énergétique à l'appui des collectivités autochtones et nordiques en améliorant l'efficacité énergétique de l'infrastructure communautaire.

Initiative des collectivités hors réseau : Il y a environ 150 collectivités autochtones et nordiques hors réseau au Canada. Un certain nombre de questions suscitent des préoccupations en ce qui concerne l'énergie dans ces collectivités hors réseau, notamment :

1) Questions environnementales

• La combustion de quantités importantes de carburant diesel produit des émissions de gaz à effet de serre considérables, ce qui contribue aux changements climatiques qui ont des effets néfastes sur les collectivités nordiques.
• Le carburant doit être transporté sur de longues distances par avion, camion ou péniche, ce qui donne lieu à un risque accru de déversement.
• Le transport du carburant par camions sur les routes d'hiver a des répercussions négatives sur l'environnement par suite de la production élevée de gaz à effet de serre de ces véhicules.
• Des fuites de carburant peuvent se produire durant le transport et l'entreposage, représentant des risques à l'environnement. Les fuites de réservoirs de stockage de carburant contaminent le sol et l'eau souterraine.

2) Questions sociales

• Les génératrices peuvent être bruyantes et perturbatrices, surtout dans les collectivités éloignées et autrement tranquilles.
• Les émissions des génératrices au diesel pourraient contribuer à des problèmes de santé pour les membres des collectivités.
• Des pannes d'électricité peuvent se produire si les génératrices au diesel tombent en panne ou ne sont pas entretenues correctement, ce qui peut être dangereux dans des endroits éloignés et froids.

3) Questions économiques

• La demande de combustible et de carburant diesel est élevée dans les endroits froids des régions nordiques, ce qui contribue à des coûts énergétiques élevés.
• Le carburant diesel doit être transporté par avion, par bateau ou par camion sur des routes d'hiver, ce qui entraîne des coûts de transport élevés et contribuant aux coûts énergétiques élevés.
• Le carburant diesel est une ressource non renouvelable; par conséquent, le prix continuera probablement de fluctuer en fonction selon de l'offre et de la demande globales.
• Les problèmes reliés au coût élevé de l'énergie ainsi que son ravitaillement dans les collectivités hors réseau peuvent dissuader l'établissement de nouvelles entreprises, ce qui limiterait les possibilités de développement économique dans les collectivités hors réseau.

L'Initiative des collectivités hors réseau - Activités

Le programme écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques s'efforcera de s'attaquer aux questions environnementales, sociales et économiques mentionnées ci dessus par les activités suivantes :

• Travailler avec les membres des collectivités autochtones et nordiques, les autres ministères fédéraux, les gouvernements provinciaux et territoriaux ainsi que les services publics pour surmonter les difficultés liées à l'approvisionnement en énergie dans les collectivités hors réseau.
• Promouvoir de la planification énergétique pour favoriser l'efficacité énergétique et la conservation de l'énergie.
• Collecter des données liées à l'énergie dans les collectivités hors réseau partout au Canada, y compris de l'information sur les projets d'énergie renouvelable (passés, présents et potentiels).
• Soutenir des projets énergétiques à toutes les étapes du développement (dans la mesure du possible), surtout ceux qui en sont aux premières étapes;
• Tirer parti de la réussite de projets passés et aider à les reproduire partout au pays.
• Soutenir le branchement des collectivités hors réseau au réseau électrique nord américain, dans la mesure du possible.

Le programme écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques offre trois sources de financement pour les projets énergétiques. Selon le type de projet que la communauté entend développer, le demandeur principal devrait consulter les critères de financement de chaque volet du programme et de présenter leur demande dans le volet qui correspond le mieux à leur projet :

1. projets de base d'énergie communautaire;
2. intégration des technologies d'efficacité énergétique/énergie renouvelable aux projets d'infrastructure communautaire;
3. grands projets énergétiques.

Les critères de financement des projets et des modèles de financement pour ces trois sources de financement se trouvent au bas de cette page.

Objectifs du programme

Le programme d'écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques met l'accent exclusivement sur les collectivités autochtones et nordiques afin d'assurer le soutien financier de projets d'énergie propre. L'objectif du programme est de réduire ou de déplacer la production d'électricité au diesel, réduisant ainsi les émissions de gaz à effet de serre, la réduction des principaux contaminants atmosphériques ayant pour résultat un air plus pur. Les projets fructueux produiront aussi des avantages sociaux, environnementaux et économiques pour ces collectivités.

Plus particulièrement, le programme écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques :

• Réduira les émissions de gaz à effet de serre des collectivités autochtones et nordiques;
  
  
• Contribuera à renforcer la capacité des collectivités d'optimiser les développements économiques associés à l'efficacité énergétique et à la nouvelle infrastructure d'énergie durable;
  
  
• Encouragera la participation des collectivités autochtones et du Nord et des gouvernements à des projets qui permettent de réduire les émissions de gaz à effet de serre.

En outre, les activités d'écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques donneront un certain nombre de résultats, notamment :

• Produire de l'énergie plus propre et réduire la consommation d'énergie.
  
  
• Favoriser le développement économique et l'emploi axé sur le savoir dans les collectivités autochtones et nordiques;
  
  
• Accroître l'utilisation des ressources d'énergie renouvelable locales et améliorer l'efficacité des systèmes de production et de consommation;
  
  
• Apporter des contributions à la réduction de risques environnementaux comme les déversements de diesel, la pollution de l'eau et de l'air;
  
  
• Promouvoir l'investissement dans une nouvelle infrastructure de production d'énergie nécessaire pour encourager le développement économique et répondre aux demandes des populations croissantes dans les collectivités autochtones et nordiques;

Le programme augmentera la capacité des collectivités autochtones et nordiques de comprendre et de contrer les problèmes posés par les changements climatiques et de comprendre leurs relations avec la consommation d'énergie, et favorisera les partenariats pour régler ces problèmes dans les collectivités. Il s'efforcera de faire participer d'autres ministères et organismes fédéraux, et les sociétés de production d'énergie provinciales et territoriales, aux activités visant les changements climatiques dans les collectivités autochtones et nordiques.

Rendement du programme et principaux résultats

• Faire des collectivités autochtones et nordiques des partenaires à part entière dans le processus des changements climatiques du Canada : écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques soutient les interventions visant l'énergie propre, en aidant à faire de ces populations critiques des partenaires à part entière du Programme de l'énergie propre.
  
  
• Amélioration des conditions dans les collectivités autochtones et nordiques : Grâce à l'amélioration de la planification de l'énergie communautaire et à la compréhension des impacts des changements climatiques, écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques aide ces collectivités à mieux planifier pour rendre les collectivités plus durables.
  
  
• Intégration aux programmes ministériels : écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques intègre les questions relatives à l'énergie et aux changements climatiques aux programmes de développement économique, d'infrastructure, de revendications et des collectivités hors réseau d'AINC.
  
  
• Réduction des GES : Grâce à l'appui des projets d'énergie renouvelable et d'efficacité énergétique, particulièrement le Groupe de travail sur les grands projets énergétiques, écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques catalysera les projets énergétiques, conduisant à une réduction des émissions de GES au cours du cycle de vie du projet.
  
  
• Développement économique et production de revenus : La programmation antérieure portant sur les changements climatiques a pu contribuer directement à la production de revenus et au développement économique dans les collectivités autochtones et nordiques grâce aux projets d'énergie propre. Par exemple, l'installation de la Centrale hydroélectrique au fil de l'eau China Creek, appartenant à la Première nation Hupacasath, produit maintenant un surplus net pour la collectivité grâce aux ventes d'énergie verte à BC Hydro.
  
  
• Planification énergétique communautaire : Le soutien d'écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques pour la planification énergétique communautaire offre aux membres de la collectivité de l'information pour savoir quelles options ils ont pour réduire la consommation d'énergie, les émissions de GES et les coûts de l'énergie.

Promouvoir les partenariats

Une cote supérieure sera accordée aux propositions qui comprennent des partenaires clés, comme les gouvernements provinciaux et territoriaux, les gouvernements autochtones, les établissements d'enseignement, les associations professionnelles et industrielles, les organisations non gouvernementales, le secteur privé, etc. dont les contributions sont monétaires ou en nature.

Types de projets inadmissibles

Aucun financement ne sera fourni pour les projets :

• qui ne portent pas principalement sur l'efficacité énergétique ou l'énergie renouvelable;
• qui sont des activités régulières associées au programme global de l'organisation ou du groupe (p. ex. assemblées publiques, conférences);
• dont les avantages ne bénéficient pas aux autochtones ou aux résidents du Nord; ou
• dont les avantages ne profitent qu'à un particulier.

Organisations admissibles

Les fonds peuvent être offerts à l'une ou l'autre des organisations suivantes :

• Collectivités autochtones et nordiques;
• Conseils de bande;
• Conseils tribaux;
• Organisations autochtones nationales et autres organisations autochtones, incluant les organisations professionnelles;
• Groupes communautaires autochtones (groupes volontaires, associations communautaires et institutions);
• Gouvernements territoriaux et organisations nordiques;
• Entreprises autochtones et industries autochtones.

Disponibilité du financement

Les niveaux de financement suivants sont offerts :

1) Pour les plans et projets de base d'énergie communautaire - entre 5 000 $ et 15 000 $ par collectivité sont disponibles, selon la taille de la collectivité.

2) Intégration des technologies d'efficacité énergétique et d'énergie renouvelable aux projets d'infrastructures communautaire - jusqu'à 100 000 $, selon l'importance du projet et le stade de son développement.

3) Pour les grands projets énergétiques - jusqu'à 250 000 $, selon l'importance du projet et le stade de son développement.

1) Plans et projets de base d'énergie communautaire

Le projet de base d'énergie communautaire est une méthode utile et rapide pour déterminer la situation énergétique dans une collectivité, et il s'agit donc d'une première étape importante pour déterminer les initiatives et les projets éventuels qui pourraient être soutenus par écoÉNERGIE pour les collectivités autochtones et nordiques. Le financement requis pour entreprendre l'analyse du projet de base d'énergie d'une collectivité est habituellement de l'ordre de 5 000 $ à 15 000 $, en grande partie selon la taille de la collectivité et son emplacement (degré d'éloignement). Les économies par collectivité peuvent souvent se réaliser en préparant un plan ou une analyse de projet de base d'énergie communautaire pour plusieurs collectivités dans le cadre d'une même initiative.

Pour obtenir plus d'information sur l'analyse des projets de base et des plans d'énergie communautaire ou pour obtenir un modèle de financement, communiquez avec ecoENERGIE-ecoENERGY@ainc-inac.gc.ca.

2) Intégration des technologies d'efficacité énergétique et d'énergie renouvelable aux projets d'infrastructure communautaire

• Critères de financement des projets
• Modèle de financement (demande de financement)
• Exemple de proposition complété - cet exemple sert de guide seulement et a été crée afin de démontrer ce que le programme recherche dans une proposition conforme
  (Exemple seulement: Il est possible que le programme demande de l'information complémentaire au sujet du projet, tout au cours du processus d'examen).

Pour obtenir plus d'information sur l'intégration des technologies d'efficacité énergétique et de l'énergie renouvelable, ou pour demander si votre projet pourrait être admissible à un financement, communiquez avec ecoENERGIE-ecoENERGY@ainc-inac.gc.ca.

3) Grands projets énergétiques

• Critères de financement des projets
• Modèle de financement (demande de financement)
• Exemple de proposition complété - cet example sert de guide seulement et a été crée afin de démontrer ce que le programme recherche dans une proposition conforme
  (Exemple seulement : Il est possible que le programme demande de l'information complémentaire au sujet du projet, tout au cours du processus d'examen).

Pour obtenir plus d'information sur le financement des grands projets énergétique, communiquez avec ecoENERGIE-ecoENERGY@ainc-inac.gc.ca.